Crédit d’impôt plancher chauffant

Le plancher chauffant en tant que plancher chauffant lui-même ne bénéficie pas de crédit d’impôt. Seuls quelques éléments pour le raccordement et pour la régulation peuvent en profiter. Le crédit d’impôt est destiné pour pousser indirectement les habitants à participer à l’amélioration énergétique des logements.
Peu importe le titre : propriétaire ou locataire ou tout simplement occupant d’une maison à titre gratuit, le crédit d’impôt est valable uniquement pour la résidence principale.

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Les dépenses visées pour le crédit d’impôt :

Le prix de la pose du plancher chauffant n’entre pas dans l’obtention de crédit d’impôt. D’ailleurs, la facture est exigée. Il est obligatoire qu’un professionnel attesté RGE prenne en main le travail d’installation du plancher chauffant. Seuls les équipements et les matériaux sont concernés par le crédit d’impôt. Les tuyauteries et les fournitures hydrauliques extérieures sont également exclues.
Selon la valeur ouvrant droit au crédit d’impôt, on peut conclure le montant de l’argent pour subvenir à l’acquisition des différents équipements. Le calcul de la prime est réalisé en appliquant un pourcentage entre le coût des équipements éligibles et le montant sur prix TTC de la facture de l’installation.

Quelles sont les conditions pour pouvoir bénéficier du crédit d’impôt ?

Pour que les matériaux et les équipements soient éligibles au crédit d’impôt développement durable, certaines conditions sont à considérer :
– l’étude de la conception, l’installation, la pose et la mise en œuvre du plancher chauffant doivent être accomplies par une entreprise professionnelle certifiée RGE. Cette entreprise a le devoir de respecter les démarches pour établir une facture précise et de donner une attestation fiscale ;
– le propriétaire de la maison doit obtenir son domicile fiscal en France ;
– l’intéressé doit être locataire, propriétaire, bailleur ou occupant à titre gratuit de l’habitation à laquelle on souhaite apporter une amélioration énergétique ;
utiliser le logement en tant que résidence principale seulement
– le logement doit être habité au moins depuis deux ans.
Dans le cas d’un immeuble collectif, on procède par quotité pour obtenir la subvention à l’achat des équipements communs.

Quel est le taux du crédit d’impôt octroyé?

Ce taux est toujours évalué à 30 %. Le calcul se base sur la somme des dépenses. Les 30 % de la dépense seront offerts par l’État.Les cinq dernières années, par exemple, pour une seule personne, ce montant est haussé jusqu’à 8 000 €, le double pour un couple et à chaque personne à charge, on doit ajouter 400 €.

Pour un bailleur qui décide de profiter du crédit d’impôt, toucher aux revenus fonciers  n’est pas permis.

Les caractéristiques pour une performance énergétique :

Ces critères ont été requis pour l’année 2015. Ils concernent les matériaux et équipements utiles pour le chauffage. Ces critères sont nécessaires pour l’obtention de subvention.

Les matériaux mis en question sont les appareils de chauffage et les éléments d’isolation comprenant les matériaux d’isolation thermique des parois opaques et d’isolation thermique des parois vitrées.

  • Les appareils de chauffage :

On parle du chauffe-eau solaire individuel et du système solaire combiné. Les capteurs solaires thermiques certifiés CST Bat ou Solar Keymark garantissent une meilleure performance.

Pour d’autres types de chauffage tels le bois et la biomasse, il faut surveiller la concentration moyenne en monoxyde de carbone. Elle doit est inférieure ou égale à 0,3 %. Par contre, le rendement énergétique reste normalement supérieur ou égal à 70 % avec un indice de performance inférieur à 2, au moins égal à 2. Pour la même source d’énergie, mais avec une chaudière inférieure à 300 kW, le rendement est au-dessus de 85 % si le chargement est automatique. Dans le cas contraire, ce rendement se trouve en haut de 80 % si le chargement est manuel.

Si vous optez pour la pompe à chaleur pour plancher chauffant, la valeur minimale de COP (coefficient de performance) est de 2.3. Selon le mode de fonctionnement de la pompe à chaleur, cette valeur est variable. Elle se situe en dessus de 3.4 comme dans le cas de la pompe à chaleur géothermique à capteur fluide frigorigène pour une température d’évaporation de -5°C et une température de condensation de 35°C, par exemple. Avec une pompe à chaleur aérothermique, si la température de l’air entrant à l’évaporateur est de 7°C, au condensateur l’eau à une température égale à 30°C et en sortira 35°C. Ces valeurs sont compatibles à un COP supérieur ou égal à 3,4.

  • L’élément d’isolation :

Pour les portes d’entrée donnant sur l’extérieur, la valeur de Ud doit être inférieure ou égale à 1,7 W/m².K. Concernant l’élément calorifugeage de tout ou partie d’une installation de production ou de distribution de chaleur ou d’eau chaude sanitaire, la valeur du R est supérieure ou égale à 1,2 m².K/W.

  • Les matériaux d’isolation thermique des parois opaques :

Si vous voulez isoler vos murs extérieurs en façade ou en pignon, la résistance thermique de l’isolant doit être supérieure ou égale à 3,7 m².K/W.  Dans les cas des planchers bas sur sous-sol, sur vide sanitaire ou sur passage ouvert, cette résistance doit est au-dessus de 3 m².K/W si pour les planchers de combles perdus cette valeur est de 7 m².K/W.Les valeurs respectives de cette résistance thermique pour les toitures-terrasses et les rampants de toiture et plafonds de combles sont supérieures ou égales à 4,5 m².K/W et 6 m².K/W.

  • Les matériaux d’isolation thermique des parois vitrées :

Les paramètres nécessaires pour juger la performance des matériaux d’isolation thermique des parois vitrées sont le coefficient Uw et la résistance thermique R. Pour les fenêtres ou portes-fenêtres PVC, Uw est inférieur ou égale à 1,4 W/m².K. Les bois, en revanche, ont un coefficient Uw≤ 1,6 W/m².K et celles qui sont métalliques, Uw est inférieur ou égal à 1,8 W/m².K. Les vitres sont également des éléments contribuant à une bonne isolation de l’habitation. Ils sont performants si le coefficient Uw est en dessous de 1,1 W/m².K.Par contre, si on double les fenêtres ainsi que le vitrage renforcé, alors son Uw reste plus grand que 0,32 W/m².K.

L’usage du crédit d’impôt fait appel à la performance des divers matériaux du plancher chauffant rayonnant électrique et de la maison.

Quoi qu’il en soit, le produit plancher chauffant de Euroradiant reste une alternative plus qu’intéressante par rapport aux crédits d’impôts. Si vous voulez en savoir plus, n’hésitez pas à faire un saut sur ce site.

Écrit par EuroRadiant